Conseil Municipal

12 Octobre 2026
(20:00)

Gratuit

Organisateur :

MAIRIE

www.vineuilsaintfirmin.fr

Le Conseil Municipal se réunira le lundi 12 octobre 2026 à 20h00 en mairie.
Séance ouverte au public.

Ordre du jour :

1- Souscription d’une ligne de trésorerie,
2- Décision modificative n°1 du budget communal 2026,
3- Dossiers de demande de subvention au titre de l’année 2027 auprès du Département, de l’Etat et de la Région Hauts-de-France,
4- Admission en non-valeur d’une créance irrécouvrable,
5- Mise en souterrain des réseaux basse tension, éclairage public et réseau télécom rue de la Colonne, rue du Plan et rue de Saint-Leu, avec versement d’un fonds de concours au Syndicat d’Energie de l’Oise,
6- Etude patrimoniale des réseaux d’eau potable et plan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux (PGSSE) – participation financière des communes de la Communauté de Communes de l’Aire Cantilienne,
7- Renouvellement du contrat d’accueil de loisirs,
8- Contrat de location pour les décorations de Noël,
9- Constatation d’appartenance au domaine public des parcelles communales concernées par la Trans’Oise
10- Rapport annuel de l’ADTO-SAO au titre de l’année 2025,
11- Rapport d'actions de L’ADTO-SAO devenue INGE’OISE à la suite des observations définitives de la Chambre régionale des comptes des Hauts de France,
12- Adhésion de la commune à la fondation du patrimoine,
13- Pacte de gouvernance de la Communauté de Communes de l’Aire Cantilienne mandat 2026-2032,
14- Mise en place du passeport du civisme,
15- Questions diverses.